Hauteur
Mode de calcul: La hauteur des clôtures, haies et murets est calculée au sol, à l’endroit où elle est érigée et ce, en rapport avec le niveau moyen du sol.
Clôtures
- Dans la marge avant, les clôtures ne doivent pas excéder 1m de hauteur;
- Entre la marge avant et la ligne arrière du lot, les clôtures ne doivent pas excéder 1,85m de hauteur hors tout;
- Sur un terrain d’angle ou transversal, dans la marge avant qui n’est pas parallèle à la façade principale de bâtiment, les clôtures ne doivent pas excéder:
- 1,20m de hauteur à partir de la ligne arrière jusqu’au point le plus avancé de la façade principale de bâtiment;
- 1,50m de hauteur à partir de la ligne arrière jusqu’au point le plus avancé de la façade principale de bâtiment pour les clôtures en mailles de chaîne,
sans lattes ni aucun autre recouvrement;
- 1,85m de hauteur à partir de la ligne arrière jusqu’au point le plus avancé de la façade principale de bâtiment lorsque la clôture est située à au moins 4,50m de la chaussée sur un terrain d’angle au croisement de deux rues;
- pour les terrains transversaux, 1,85m de hauteur à partir de la ligne avant opposée à la façade principale de bâtiment et jusqu’au point le plus avancé de la façade principale de bâtiment, lorsque le mur arrière du bâtiment principal, situé sur un terrain, fait face à une rue, à la condition que les bâtiments principaux des terrains adjacents aient leurs façades principales de bâtiment sur la même rue.
- Lorsque deux terrains d’angle au croisement de deux rues différentes sont adjacents et que leurs lignes arrières sont contiguës, les clôtures jusqu’à 1,85m de hauteur sont permises dans la marge avant qui n’est pas parallèle à la façade principale de bâtiment, à partir de la ligne arrière jusqu’au point le plus avancé de la façade principale de bâtiment
Murets
- Dans la marge avant, les murets de maçonnerie ne doivent pas excéder 1m de hauteur;
- Entre la marge avant et la ligne arrière de lot, les murets de maçonnerie ne doivent pas excéder 1m de hauteur, hors tout.
Haies: Dans la cour avant, les haies ne doivent pas excéder 1,20m de hauteur lorsqu’elles sont situées à moins de 4,50m de la chaussée et à moins de un mètre cinquante 1,50m de la limite intérieure d’un trottoir.
La présente disposition ne s’applique pas pour la section de la cour avant qui n’est pas parallèle à la façade principale de bâtiment d’un terrain d’angle comprise entre la ligne arrière et la façade principale de bâtiment, lorsque deux terrains d’angle au croisement de deux rues différentes sont adjacents et que leurs lignes arrières sont contiguës.
La présente disposition ne s’applique pas également pour les terrains transversaux, à partir de la ligne avant opposée à la façade principale de bâtiment et jusqu’au point le plus avancé de la façade principale de bâtiment, lorsque le mur arrière du bâtiment principal situé sur un terrain fait face à une rue, à la condition que les bâtiments principaux des terrains adjacents aient leurs façades principales de bâtiment sur la même rue.